Gérard Samuel


De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2008-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Septembre 200820/09/2008
De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
général de division. Officier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2007-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 200620/12/2006
De: Gérard Samuel
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIII. - Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Lorraine
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant la région de gendarmerie de Lorraine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Est
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Gérard Samuel
Général
sous-directeur de la coopération internationale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Janvier 200612/01/2006
De: Gérard Samuel
Général
sous-directeur de la coopération internationale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Mai 200419/05/2004
De: Samuel (Gérard)
colonel de gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Samuel (Gérard)
colonel de gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
admission
21 Juin 200021/06/2000
De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
colonel. Chevalier du 17 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Novembre 199903/11/1999
De: Samuel (Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
diplome
16 Juillet 199916/07/1999
De: Samuel (Gérard)
chef de la division des relations internationales, gendarmerie nationale
Objet:
à suivre les enseignements de la 58e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1997 - juin 1998)
Groupe:
admission
21 Novembre 199721/11/1997
De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
lieutenant-colonel; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
GENDARMERIE
legion_honneur
annees_service="24"
nomination
02 Juillet 199502/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.